Lorsque vous entrez dans le monde de l’investissement, l’une des questions clés est l’optimisation de vos finances. Si vous investissez dans des fonds d’investissement, la fiscalité et l’optimisation fiscale joueront un rôle important dans l’élaboration de votre stratégie d’optimisation financière. Le plus important est de savoir combien et quand, mais aussi s’il existe des avantages ou des privilèges fiscaux au moment de l’imposition, s’il y a des dépenses déductibles ou si les pertes peuvent être compensées par les bénéfices. Les fonds d’investissement, comme tout autre produit d’investissement, sont soumis à l’impôt, mais certaines particularités doivent être prises en compte.
Qu’est-ce que l’optimisation fiscale ?
Le concept d’optimisation fait référence à la pratique consistant à rechercher la meilleure façon d’exercer une activité. En ce sens, si l’on parle d’optimisation fiscale, il s’agit de la mise en œuvre de toutes les actions qui aboutissent à un ajustement précis de nos obligations fiscales conformément à la législation en vigueur. Du point de vue de notre entreprise, il s’agit d’une pratique fiscale cohérente qui se traduit par des avantages indéniables pour notre activité. Par ailleurs, les investisseurs peuvent déduire leurs revenus jusqu’à 10 700 euros grâce au déficit foncier. Pour profiter du déficit foncier et optimiser sa fiscalité, le propriétaire recourir à l’accompagnement d’un spécialiste comme Gridky. Le professionnel saura vous guider dans chaque étape du déficit foncier pour vous aider à aboutir à vos objectifs.
Comment fonctionne la fiscalité dans les fonds d’investissement ?
Les revenus obtenus en investissant dans des fonds font partie de l’assiette de l’épargne. Pour déterminer la base d’épargne de la période fiscale, deux blocs doivent être calculés :
Les taux d’imposition
D’une part, tous les revenus de capitaux mobiliers, positifs et négatifs, obtenus au cours de cette période, sont additionnés, en les compensant les uns par les autres. D’autre part, on additionne toutes les pertes et toutes les plus-values de cette période, compensant ainsi les gains par les pertes. Ces pourcentages sont appliqués progressivement par tranches. Ainsi, par exemple, si le bénéfice obtenu est de 10 000 euros, 19 % seront appliqués aux 6 000 premiers euros et 21 % aux 4 000 euros restants. Les bénéfices des fonds d’investissement sont principalement générés au moment de la vente des parts du fonds par la différence entre la valeur de remboursement (ou de vente) des parts et la valeur de souscription (ou d’achat) des parts, et dans certains cas, comme dans les fonds de distribution, également lors de la perception des dividendes. Le résultat positif ou négatif obtenu lors de la vente (totale ou partielle) d’un fonds est considéré, aux fins de l’impôt sur le revenu des personnes physiques, comme une plus-value ou une moins-value, et est inclus dans la base imposable de l’épargne.
Méthode FIFO : First In, First Out
Le gain ou la perte est calculé comme la différence positive ou négative entre la valeur nette d’inventaire des parts au moment du remboursement (vente) et la valeur nette d’inventaire au moment de la souscription (achat). Les frais associés (commission de souscription et commission de rachat) doivent être soustraits. Ces frais sont donc déductibles fiscalement, pour des raisons fiscales, ces frais peuvent être déduits du résultat obtenu. Dans le cas de parts d’un même fonds acquises à des dates différentes, le critère FIFO (First In, First Out) est appliqué pour calculer le résultat de la vente des parts d’un même fonds. Cela signifie que les premières unités acquises sont considérées comme les premières à être vendues.
Quels sont les impôts à payer par les fonds d’investissement ?
En général, un fonds d’investissement est soumis à l’impôt sur les sociétés au taux de 1 % par an. Cet impôt est calculé par le gestionnaire du fonds et est déduit quotidiennement et au prorata de votre valeur nette d’inventaire. Indirectement, vous payez un impôt de 1 % par an. Elle n’est pas directement visible ou appréciée, mais en réalité, elle a déjà été déduite et vous ne devez rien faire à ce sujet, car le gestionnaire de fonds la retient pour vous. Cette dépense est déductible et le gestionnaire de fonds la classe comme telle lorsque vous recevez un remboursement.