Une entreprise ou une société est une organisation complexe qui se compose de multiples concepts, dispositifs et relations commerciaux, juridiques et financiers, tous réunis en une seule entité.

L’avocat d’entreprise doit s’assurer que tous ces aspects juridiques de l’existence d’une entreprise sont gérés et gérés de manière adéquate. L’avocat d’entreprise remplit de nombreux rôles et fonctions. Si vous avez une entreprise en pleine croissance ou si vous êtes un cadre dirigeant d’une grande société, vous devriez peut-être envisager de discuter des problèmes et des préoccupations de votre société avec des avocats d’entreprise experts. Voici quelques-unes des fonctions essentielles d’un avocat d’entreprise :

Examen et évaluation

Un avocat d’entreprise apporte son soutien aux dirigeants de l’entreprise en matière d’examen et de recommandation. C’est le cas du cabinet 99 Avocats Associés, cabinet d’Avocats Monaco, il apporte son soutien et ses conseils aux dirigeants de l’entreprise, tels que le conseil d’administration et les cadres dirigeants.

En dehors des opérations quotidiennes et des activités régulières d’une société, la plupart des sociétés interagissent avec d’autres sociétés afin d’étudier la possibilité de conclure des accords et des conventions. Ce type d’activités nécessite l’intervention d’un avocat d’entreprise pour examiner les documents juridiques liés aux transactions commerciales. Dès la première lettre contenant le concept ou le projet d’entreprise, ces documents sont généralement envoyés à l’avocat d’entreprise pour être examinés. Ce dernier doit examiner tous les aspects juridiques liés à ces propositions de coproduction. L’un de ces aspects est l’entité juridique ou l’organisation commerciale qui entreprendra la coproduction si l’accord proposé aboutit.

2. La gestion de l’entreprise

L’une des fonctions les plus ingrates mais essentielles de l’avocat d’entreprise est le ménage. En droit des sociétés, il s’agit de la responsabilité de l’équipe juridique interne de s’assurer que tous les documents juridiques émis par la société et signés par ses dirigeants sont en ordre.

La gestion interne concerne généralement les documents relatifs aux opérations quotidiennes et aux activités régulières de l’entreprise. L’examen des contrats d’approvisionnement de l’entreprise en est un exemple. Lorsque l’entreprise doit acheter des ordinateurs et d’autres équipements informatiques, elle va demander aux fournisseurs de soumettre des devis et des propositions. Ces propositions devront très probablement être examinées par le conseiller juridique de l’entreprise.

L’avocat d’entreprise examine les termes et conditions des contrats afin d’en étudier les implications juridiques pour l’entreprise. Il doit étudier les contrats avant de les soumettre à la signature du président-directeur général (PDG) ou d’autres cadres dirigeants de l’entreprise.

3. Conseil

En plus de demander aux avocats d’entreprise d’examiner les transactions commerciales et les négociations menées par l’entreprise, les avocats d’entreprise jouent également un rôle de conseil auprès des dirigeants et de la direction générale de l’entreprise.

La principale différence entre l’examen et le conseil réside dans le fait que l’examen porte sur l’étude de documents et d’instruments juridiques qui ont déjà été préparés et rédigés. Le texte des documents est presque terminé et les documents eux-mêmes sont presque complets. Mais ces documents doivent être envoyés à l’avocat d’entreprise afin qu’il puisse étudier les implications et les ramifications juridiques si les dirigeants et les cadres supérieurs de l’entreprise devaient signer leur consentement et leur accord sur ces documents.